La réglementation des courses et des paris hippiques

La réglementation des courses et des paris hippiques se concrétise par l’existence de codes de réglementation qui donnent à la fois une définition des courses et paris, et qui décrivent les obligations ainsi que tous les éléments relatifs aux autorisations requises pour les professionnels du monde hippique.

Le Code des Courses de Trot

C’est la société d’encouragement a l’élevage du cheval français qui rédige le code des courses de trot. Ce code est divisé en 6 chapitres qui approfondissent tous les détails de la course de trot. Il est accompagné d’articles et d’annexes pour un total de 284 pages. Le premier chapitre donne une définition générale des courses de trot, le deuxième aborde les aspects qualitatifs du cheval parmi lesquelles, ses origines. Le troisième chapitre est consacré aux obligations des propriétaires et du jockey. Le quatrième chapitre vient compléter le deuxième en cela qu’il s’attarde sur l’identité mais aussi sur tous les aspects logistiques de ce type de course. Le cinquième chapitre présente l’organigramme et le fonctionnement de la société. Enfin le sixième chapitre évoque les procédures de recours en cas de contentieux envers l’organisme.

Le Code des courses de galop (CCG)

Ce code est édité chaque année par France Galop et aborde les règles relatives aux courses d’obstacles et aux courses de plat. Il se divise en trois parties distinctes ainsi que quelques annexes : La première partie présente la réglementation de l’avant course, à savoir les autorisations qui s’imposent au jockey comme au cheval, ainsi que les procédures d’obtentions de ces autorisations. La deuxième partie détaille le déroulement de la course, du départ à l’arrivée et s’adresse à l’ensemble des participants. La troisieme partie de ce code s’attarde sur toutes les dispositions juridiques relatives au monde hippique. Ce code de 183 pages peut être téléchargé sur le site web de France Galop.

La Réglementation des paris turf

Même si le PMU n’a plus le monopole des paris de courses hippiques sur la toile, il n’en reste pas moins l’organe de référence et le doyen respectable en la matière. Pour cette raison, le règlement du PMU est très étoffé et développe en quatre titres et 117 pages, les règles d’enregistrement de chaque paris, les conditions de règlement des gains, la diversité des paris a disposition du turfiste ainsi que les lieux ou il est possible de parier. Ce code est également disponible en format PDF et téléchargeable sur le site de cet opérateur.